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Politique N ^o1 sur la Gestion financière 

Politique N^o 2  sur les Signataires (Consultez Règlement N^o 1) – Abrogé le 31 mai 2023

Politique N^o 3 sur la Gestion du personnel (Consultez Règlement N^o 11) – Abrogé le 27 novembre 2024 (voir le Règlement N^o 11 relatif aux ressources humaines)

Politique N^o 4 sur la Nomination, l’évaluation et le renouvellement des mandats du Directeur général et du Directeur des études  (Consultez Règlement N^o 11) – Abrogé le 27 novembre 2024 (voir le Règlement N^o 11 relatif aux ressources humaines)

Politique N^o 5 sur l’évaluation de la réussite étudiante (en cours de traduction)

Politique N^o 6 sur un Environnement respectueux, exempt de discrimination et de harcèlement 
                 P6.1 : Organigramme de la procédure des plaintes 
                 P6.2 : Processus de plainte détaillé  

Politique N^o 7 sur le Stationnement (Consultez Politique N^o 29) – Abrogé le 27 mars 2024 

Politique N^o 8 sur les Conditions d’admission aux programmes de diplôme d’études collégiales (DEC) - Abrogé en 1992 

Politique N^o 9 sur la Sélection et l’évaluation du vérificateur externe – Abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 10 sur la Gestion des ressources humaines 

Politique N^o11 sur le Perfectionnement professionnel du personnel (Consultez Politique N^o 10) – Abrogé le 18 juin 2019 

Politique N^o 12 sur l’Évaluation du personnel non enseignant 

Politique N^o 13 Dotation en personnel (Consultez Politique N^o 10) – Abrogé le 18 juin 2019 

Politique N^o 14 sur l’Accueil, l’intégration et la reconnaissance du personnel (Consultez Politique N^o 10) – Abrogé le 18 juin 2019  

Politique N^o 15 sur l’Évaluation du corps enseignant (en cours de traduction)
                      Procédure 31.1 – Nouveaux enseignants (en cours de traduction)
                      Procédure 31.2 – Enseignants chevronnés (en cours de traduction)

Politique N^o 16 (Consultez Règlement N^o 2) – Abrogé le 16 mars 1999 

Politique N^o 17 sur l'Évaluation des programmes (en cours de traduction)

Politique N^o 18 sur l’Épreuve synthèse de programme (Consultez Politique N^o 17) – Abrogé le 24 avril 2024 

Politique N^o 19 sur les Conditions d'admissibilité à un stage 

Politique N^o 20 sur la vérification decasier judiciaire (Consultez Politique N^o 19) – Abrogé le 20 juin 2013 

Politique N^o 21 sur le Tabagisme

Politique N^o 22 sur la Gestion des documents et archives

Politique N^o 23 sur les Réseaux numériques 

Politique N^o 24 sur les Normes de conduite étudiante 

Politique N^o 25 sur les Conditions supplémentaires de travail du personnel d'encadrement

Politique N^o 26 sur l’Évaluation du personnel d'encadrement  

Politique N^o 27 sur les Conditions de travail du personnel de soutien non syndiqués 

Politique N^o 28 sur l'Équité de l’emploi (Consultez Règlement N^o 11) – Abrogé le 27 novembre 2024 (voir le Règlement N^o 11 relatif aux ressources humaines) 

Politique N^o 29 sur l’Utilisation et la location des installations 

Politique N^o  30 sur la Gestion de l'approvisionnement

Politique No 31 sur la Gestion du solde des fonds

Politique N^o 33 sur la Déontologie scolaire (Consultez Politique N^o 5) – Abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 34 sur la Langue française  

Politique N^o 35 sur la Désignation toponymique des espaces et des services du Cégep (Consultez Mandat du Comité ad hoc de désignation toponymique des espaces et des services du Cégep) – Abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 36 sur la Promotion de la Langue anglaise 

Politique No 37 sur la Coopération internationale

Politique N^o  38 sur la Gestion environnementale 

Politique N^o 40 sur la Reconnaissance des acquis et des compétences (Consultez Politique N^o 5) – Abrogé le 19 juin 2024 

Politique N^o 42 sur le Responsable de l’application des règles contractuelles (Consultez Politique N^o 46) – Abrogé le 21 octobre 2021 

Politique N^o 43 sur les Communications et l'image de marque

Politique N^o 44 sur la Prévention de la violence sexuelle (en cours de traduction)

Politique N^o 45 sur le Remboursement des dépenses 

Politique N^o 46 sur la Gestion des risques en matière de corruption et de collusion (en cours de traduction)

Policy N^o 48 sur les Renseignements personnels et la confidentialité 

Policy N^o 49 sur la Santé mentale